Le présent site Internet est la propriété de Dombes-Montgolfières – Antoine de Pompignan.

Directeur de la publication : Antoine de Pompignan
Crédit Photos : Ouba Communication

DOMBES-MONTGOLFIERES
Adresse : Le Mollard
01240 Marlieux

Téléphone : +33 (0)6 62 89 21 61

Contact mail

SIRET: 50484477000033

Agence de Communication
Ouba Com’ – www.ouba.fr
Contact webmaster : contact@ouba.fr

Hébergement
O2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
Tél: 04 44 44 60 40

Protection de la vie privée et confidentialité

Les utilisateurs du site de Dombes-Montgolfières sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Absence de garantie

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

Droits réservés

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site, sauf mention contraire, sont la propriété de Dombes-Montgolfières. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Dombes-Montgolfières est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Dombes-Montgolfières. Les utilisateurs et visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Dombes-Montgolfières.

Vos droits

En application des articles 27 et 34 de la loi dite “Informatique et libertés” n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, nous contacter depuis ce formulaire ou nous écrire à l’adresse suivante :

Dombes-Montgolfières
Le Mollard
01240 Marlieux